7 Rubis et ses actionnaires 7.1 Renseignements de caractère général concernant le capital social 160 7.1.1 Capital social au 31 décembre 2016 160 7.1.2 Évolution du capital social au cours de l’exercice 2016 160 7.1.3 Autocontrôle 160 7.1.4 Capital autorisé mais non émis au 31 décembre 2016 160 7.1.5 Capital potentiel au 31 décembre 2016 161 7.2 Dividendes 162 7.2.1 Dividende versé aux actionnaires 162 7.2.2 Dividende versé aux associés commandités 162 7.3 Répartition du capital et des droits de vote 163 7.3.1 Évolution de la répartition du capital au cours des 3 derniers exercices 163 7.3.2 Franchissements de seuils déclarés en 2016 163 7.3.3 Autres informations 163 7.4 Actionnariat salarié 164 7.4.1 Augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe : opération 2016 164 7.4.2 Tableau de synthèse des augmentations de capital réservées aux salariés 164 7.5 Tableau d’évolution du capital au cours des 5 derniers exercices 165 8 Renseignements généraux sur Rubis 8.1 Renseignements statutaires 170 8.1.1 Dénomination sociale, siège social, registre du commerce et des sociétés 170 8.1.2 Date de constitution, durée et exercice social 170 8.1.3 Objet social 170 8.1.4 Gérance 170 8.1.5 Conseil de Surveillance 171 8.1.6 Commandités 171 8.1.7 Assemblées Générales des actionnaires commanditaires 172 8.1.8 Répartition statutaire des bénéfices 172 8.1.9 Seuils statutaires 173 8.2 Autorisations et délégations de compétence et de pouvoirs en vigueur 174 8.2.1 Autorisations et délégations données par les Assemblées Générales Mixtes des commanditaires et des commandités du 5 juin 2015 174 8.2.2 Autorisations et délégations données par les Assemblées Générales Mixtes des commanditaires et des commandités du 9 juin 2016 175 4 RUBIS /// DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
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