5 Responsabilité sociale, environnementale et sociétale (RSE) La démarche RSE de Rubis 66 5.1 5.1.1 5.1.2 5.1.3 5.1.4 5.1.5 5.1.6 Informations sociales 68 Emploi/effectif 68 Organisation du travail 69 Dialogue social et accords collectifs 70 Formation et perspectives d’évolution 71 Diversité et égalité des chances 72 Rémunération globale liée à la performance et au niveau de responsabilité 76 5.2 Informations sur la santé, la sécurité et l’environnement 77 5.2.1 Santé, sécurité et environnement : les priorités de Rubis 77 5.2.2 Pollution des eaux et des sols 83 5.2.3 Rejets dans l’air 84 5.2.4 Nuisances sonores 86 5.2.5 Déchets – Gaspillage alimentaire 87 5.2.6 Utilisation durable des ressources 88 5.2.7 Lutte contre le réchauffement climatique 90 5.2.8 Protection de la biodiversité 90 5.3 Informations sociétales 91 5.3.1 Politique éthique de Rubis 91 5.3.2 Impact territorial, économique et social 94 5.4 Table de concordance et note méthodologique 99 5.4.1 Table de concordance 99 5.4.2 Périmètre RSE 101 5.4.3 Méthodes de remontée des données 101 5.4.4 Définitions 102 5.5 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées 106 6 Gouvernement d’entreprise 6.1 Spécificités de la société en commandite par actions 110 6.2 Renseignements concernant les associés commandités, les Gérants et les membres du Conseil de Surveillance 111 6.2.1 Associés commandités 111 6.2.2 Gérants 111 6.2.3 Membres du Conseil de Surveillance au 31 décembre 2016 113 6.2.4 Renouvellements de mandat de membres du Conseil de Surveillance proposés à l’Assemblée Générale Mixte du 8 juin 2017 123 6.2.5 Informations complémentaires concernant les associés commandités, les Gérants et les membres du Conseil de Surveillance 123 6.3 Organisation et fonctionnement des organes de Direction et de Surveillance 125 6.3.1 Gérance 125 6.3.2 Rapport du Président du Conseil de Surveillance établi en application de l’article L. 226-10-1 du Code de commerce 126 6.4 6.4.1 6.4.2 6.4.3 6.4.4 Rémunération et avantages des organes de Direction et de Surveillance 132 Rémunération de la Gérance 132 Tableaux récapitulatifs de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux conformément au code Afep-Medef (annexe) 135 Consultation des actionnaires sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux soumise à l’Assemblée Générale Mixte du 8 juin 2017 (article 26 du code Afep-Medef) 139 Rémunération du Conseil de Surveillance 144 6.5 Options de souscription d’actions, actions de performance et actions de préférence 146 6.5.1 Politique d’attribution – Conditions et critères de performance 146 6.5.2 Plan du 11 juillet 2016 : attribution d’actions gratuites de préférence 146 6.5.3 État des plans en cours antérieurs à l’exercice 2016 147 6.5.4 Nombre d’actions susceptibles d’être émises au 31 décembre 2016 du fait de l’ensemble des plans en cours 149 6.5.5 Suivi des plans d’options de souscription d’actions, d’attributions d’actions de performance et d’actions de préférence 150 6.6 Opérations sur titres réalisées par les dirigeants mandataires sociaux 154 6.6.1 Gérance et personnes liées 154 6.6.2 Membres du Conseil de Surveillance et personnes liées 155 6.6.3 Périodes non autorisées 155 6.7 Opérations avec des apparentés 156 6.8 Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil de Surveillance établi en application de l’article L. 226-10-1 du Code de commerce 157 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 /// RUBIS 3
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