Sommaire ENTRETIEN 2 1 PRÉSENTATION DE NATIXIS 5 1.1 Présentation de Natixis 6 1.2 Historique et liens de Natixis avec BPCE 8 1.3 Chiffres clés 2016 10 1.4 Les métiers de Natixis 12 1.5 Natixis et ses actionnaires 28 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 33 2.1 Gouvernance de Natixis au 1er mars 2017 34 2.2 Informations complémentaires sur les mandataires sociaux 36 2.3 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise 61 2.4 Description de la politique de rémunération en vigueur chez Natixis 81 2.5 Rapport du président du conseil d’administration sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 97 2.6 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil d’administration 109 3 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES 3.1 Introduction 3.2 Gouvernance et dispositif de gestion des risques 3.3 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 3.4 Risques de crédit et de contrepartie (y compris le risque pays) 3.5 Titrisation 3.6 Risques de marché 3.7 Risques opérationnels 3.8 Risque de liquidité, de change structurel, de taux d’intérêt global 3.9 Risque de non-conformité et de réputation, et risque juridique 3.10 Autres risques 3.11 Les expositions sensibles 111 112 119 124 133 147 148 155 159 173 179 184 4 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 2016 187 4.1 Rapport d’activité au 31 décembre 2016 188 4.2 Événements postérieurs à la clôture 200 4.3 Informations relatives à Natixis S.A. 200 5 ÉLÉMENTS FINANCIERS 5.1 Comptes consolidés et annexes 5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 5.3 Comptes sociaux et annexes 5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 203 204 349 351 391 6 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 393 6.1 Orientations et organisation de la politique RSE 394 6.2 Référentiels et méthodologie de reporting 408 6.3 Informations sociales 411 6.4 Informations environnementales 419 6.5 Informations sociétales 424 6.6 Informations sociales et environnementales des implantations à l’international 427 6.7 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 434 7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES 437 7.1 Statuts de Natixis 438 7.2 Renseignements de caractère général concernant le capital de Natixis 444 7.3 Répartition du capital et des droits de vote 449 7.4 Informations de l’article L 225-100-3 du Code de commerce 452 7.5 Projets de résolutions de l’assemblée générale mixte du 23 mai 2017 453 7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 477 8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 483 8.1 Attestation du Responsable du document de référence 484 8.2 Documents accessibles au public 485 8.3 Table de concordance du document de référence 486 8.4 Table de concordance du rapport financier annuel 488 8.5 Table de concordance du rapport de gestion 489 8.6 Table de concordance entre les articles CRR et les tableaux du rapport Pilier III 490 8.7 Index des tableaux du rapport Pilier III et document de référence 493 8.8 Table de concordance avec les recommandations de l’EDTF 495 8.9 Table de concordance rapport de gestion – Informations sociales, sociétales et environnementales 496 8.10 Glossaire 498 LABEL OR Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de laTransparence.
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