Sommaire 1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE 1.1 Présentation du Groupe BPCE 3 4 1.2 Historique 5 1.3 Organisation du Groupe BPCE 6 1.4 Chiffres clés 2016 9 1.5 Contacts 11 1.6 Agenda 11 1.7 Plan stratégique 2014-2017 « Grandir autrement » 12 1.8 Les métiers du groupe 15 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2.1 Introduction 29 30 2.2 Composition des organes de direction et de surveillance 32 2.3 Rôle et règles de fonctionnement des organes sociaux 71 2.4 Règles et principes de détermination des rémunérations et avantages 81 2.5 Conflits d’intérêts potentiels 95 2.6 Rapport du président sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l’exercice 2016 97 2.7 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil de surveillance 120 2.8 Plan de prévention et de rétablissement 121 2.9 Responsables du contrôle des comptes 122 3 GESTION DES RISQUES 3.1 Synthèse des risques 125 127 3.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 138 3.3 Gouvernance et dispositif des risques 149 3.4 Risque de crédit 154 3.5 Risque de contrepartie 169 3.6 Opérations de titrisation 172 3.7 Risques de marché 177 3.8 Risque opérationnel 182 3.9 Risque de liquidité, de taux et de change 185 3.10 Risques juridiques 192 3.11 Autres risques 196 4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2016 4.1 Préambule 4.2 Faits majeurs de l’année 2016 4.3 Données financières du Groupe BPCE 4.4 Données financières du groupe BPCE SA 4.5 Investissements 4.6 Événements post clôture 4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE 201 202 203 206 218 220 220 221 5 RAPPORT FINANCIER 5.1 Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2016 5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA au 31 décembre 2016 5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 5.5 Rapport de gestion BPCE 5.6 Comptes individuels annuels BPCE 5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 223 224 328 330 414 416 422 459 6 INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES 461 6.1 Une démarche développement durable bâtie sur notre identité coopérative 462 6.2 Une offre de service adaptée aux enjeux de nos clients 472 6.3 Une entreprise responsable dans ses pratiques internes 482 6.4 Une création de valeur pérenne et responsable 499 6.5 Méthodologie du reporting RSE 510 6.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 513 7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES 7.1 Actes constitutifs et statuts 7.2 Capital social 7.3 Répartition du capital social et des droits de vote 7.4 Contrats importants 7.5 Changements significatifs 7.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 515 516 518 521 522 522 523 8 ATTESTATION DU RESPONSABLE 8.1 Attestation du responsable du document 535 de référence et du rapport financier annuel 536 9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 537 9.1 Documents accessibles au public 538 9.2 Table de concordance du document de référence 539 9.3 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion 541 9.4 Table de concordance des principales informations sociales, environnementales et sociétales 542 9.5 Glossaire 543 Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence.
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