Profil Axway 2 1 Le groupe Axway et ses activités 13 1.1 Situation générale sur le marché des logiciels d’entreprise 14 1.2 Histoire d’Axway 16 1.3 Stratégie et activités 18 1.4 Recherche et développement, brevets et licences RFA 24 1.5 Investissements de l’année 2016 25 1.6 Chiffres clés 26 1.7 Organigramme juridique simplifié au 31 mars 2017 29 1.8 Organisation du Groupe 30 1.9 Commentaires sur les comptes consolidés de l’exercice 2016 du Groupe 32 1.10 Commentaires sur les comptes individuels 2016 d’Axway Software SA 35 1.11 Stratégie et objectifs pour 2017 36 1.12 Derniers changements opérés 38 1.13 Facteurs de risques 39 2 Responsabilité d’entreprise RFA 49 2.1 Ressources Humaines 50 2.2 Responsabilité environnementale 58 2.3 Responsabilité sociétale 60 Attestation de présence et avis de sincérité portant sur les informations sociales, sociétales et environnementales 64 5 Comptes annuels 2016 RFA 5.1 Bilan 5.2 Compte de résultat 5.3 Annexe aux comptes annuels 2016 5.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 5.5 Tableau des résultats des cinq derniers exercices d’Axway Software SA 161 162 163 164 182 184 6 Capital et action Axway Software RFA 185 6.1 Informations générales 186 6.2 Répartition du capital 187 6.3 Évolution du capital 192 6.4 Actions détenues par la Société ou pour son propre compte – programme de rachat d’actions 193 6.5 Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration d’Axway – délégations accordées par les Assemblées Générales RFA 195 6.6 Options de souscription d’actions 201 6.7 Cours de l’action 202 6.8 Échanges par mois 202 6.9 Évolution du cours de l’action 202 6.10 Revenus par action 203 6.11 Informations relatives aux offres publiques d’acquisition conformément à l’article L.225-100-3 du Code de commerce 203 3 Gouvernement d’entreprise 67 3.1 Organes d’administration et de Direction Générale 68 3.2 Commissaires aux comptes RFA 82 3.3 Conventions réglementées 82 3.4 Rapport du Président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne RFA 84 3.5 Information concernant les mandataires sociaux 96 3.6 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L.225-235 du Code de commerce, sur le Rapport du Président du Conseil d’administration de la société Axway Software 97 3.7 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 98 3.8 Comptes sociaux, comptes consolidés et affectation du résultat 101 3.9 Autres rapports 102 4 Comptes consolidés RFA 4.1 État du résultat net consolidé 4.2 Tableau des flux de trésorerie 4.3 État de la situation financière consolidée 4.4 État de variation des capitaux propres 4.5 Notes aux états financiers consolidés 4.6 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 4.7 Filiales et participations 109 110 112 113 114 115 156 158 7 Informations administratives et juridiques 205 7.1 Carte d’identité d’Axway Software 206 7.2 Conseil d’administration et Direction Générale 207 7.3 Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions 211 7.4 Assemblées Générales 212 7.5 Élaboration et contrôle du document de référence et attestation du responsable RFA 215 7.6 Calendrier indicatif de publication des résultats 217 7.7 Documents accessibles au public 217 8 Assemblée Générale Mixte du 6 juin 2017 8.1 Exposé des motifs Rapport concernant les rémunérations des mandataires sociaux 8.2 Ordre du jour 8.3 Texte des projets de résolutions 219 220 225 227 228 Remarques générales 242 Tables des concordances 244 Tables des concordances du RSE 247 Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA
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